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Droit d’auteur

Sauf dispositions contraires, les éléments que renferme ce site sont tributaires de la protection du droit d’auteur.

Les éléments protégés par le droit d’auteur peuvent être reproduits sous toute forme et sur tout support, sans permission expresse, à condition que la reproduction soit précise et qu’elle s’abstienne de discréditer la source ou d’induire en erreur les destinataires. Si la publication ou la diffusion des éléments s’inscrit dans une entreprise commerciale, leur reproduction doit faire l’objet d’une demande préalable auprès de Parcs et Endroits spéciaux du Nunavut.

La permission de reproduire des éléments protégés par le droit d’auteur ne s’applique pas aux éléments désignés du présent site qui sont couverts par le droit d’auteur d’un tiers. Le cas échéant, la reproduction de tels éléments doit faire l’objet d’une demande préalable auprès du détenteur dudit droit d’auteur.

Images

Sauf dispositions contraires, les images sont toutes couvertes par le droit d’auteur de Parcs du Nunavut.

L’utilisation des images doit recevoir l’autorisation préalable de Parcs du Nunavut et s’accompagner d’une mention de la source. Des frais administratifs pourraient être exigés.

Pour tout renseignement

Pour formuler des demandes d’information, n’hésitez pas à nous joindre à l’adresse: parks@gov.nu.ca